Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site green-atmosphere-creations.com les informations suivantes :

ÉDITEUR

Le site green-atmosphere-creations.com est édité par Axel MARREC, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « Green Atmosphère Créations ».

Entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lorient sous le numéro 808 206 403 (immatriculation du 10/06/2021).

SIREN : 808 206 403 — SIRET (siège) : 808 206 403 00020.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR43808206403.

Code APE/NAF : 32.99Z (Autres activités manufacturières n.c.a.).

Tél : 06 43 95 16 11

Adresse de courrier électronique : contact@green-atmosphere-creations.com

Adresse postale : 8 Kergarnec, 56550 Locoal-Mendon

Directeur de la publication : Axel MARREC

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par o2switch – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

La création du site internet a été réalisée par la société : Hirello – Agence Web Vannes.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site green-atmosphere-creations.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. L’éditeur s’efforce de fournir sur le site green-atmosphere-creations.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site green-atmosphere-creations.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email contact@green-atmosphere-creations.com. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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